Appel d’offres national ou international ( Marchés de services, travaux, fournitures )

4 octobre 2015 Documents utiles
Appel d’offres national ou international ( Marchés de services, travaux, fournitures )

MARCHÉS DE FOURNITURES OU DE TRAVAUX

Liste non limitative des documents fournis par l’Administration contractante:

Dossier d’appel à la concurrence incluant:

– Avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt, dans une procédure ouverte ;

– Lettre d’invitation à soumissionner, dans le cadre d’une procédure restreinte ;

– Modèle de Formulaire de soumission de l’offre ;

– Modèles de Déclarations du soumissionnaire ;

– Instructions aux soumissionnaires ;

– Données particulières ;

– Cahier des clauses Administratives générales et des clauses Administratives particulières ;

– Cahier des prescriptions techniques générales ;

– Spécifications techniques / Cahier des charges ;

– Bordereau des quantités et calendrier de livraison ;

– Divers tableaux requis ;

– Modèle de contrat type ;

– Modèles de garantie (de soumission, d’avance, de bonne exécution…) ;

– Modèle de (CV) pour le personnel spécialisé proposé ;

– Grilles et Critères de sélection et d’évaluation des offres ;

Liste non limitative des documents fournis par le soumissionnaire:

Offre du soumissionnaire constituée du dossier d’appel à la concurrence incluant :

– Copie de l’avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt ;

– Copie de la lettre d’invitation à soumissionner signée par l’Administration contractante ;

– Documents d’Identification du soumissionnaire et dossier fiscal (statuts de la firme ou entreprise, patente, quitus, matricule               fiscal…) ;

– Formulaire ou lettre ou de soumission de l’offre datée (e) et signé (e) ;

– Déclarations du soumissionnaire ;

– Bordereau des quantités et des prix ;

– Délai de livraison ;

– Spécifications techniques ;

– Divers tableaux requis ;

– Garanties ;

– Références bancaires du soumissionnaire retenu ;

– et tous les autres documents.

SERVICES COURANTS / PRESTATIONS INTELLECTUELLES / SERVICES MATERIELS 

Liste non limitative des documents fournis par l’Administration contractante

Dossier d’appel à la concurrence incluant :

–  Avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt, dans une procédure ouverte);

–  Lettre d’invitation à soumissionner dans une procédure restreinte ;

–  Modèle de Formulaire de soumission de la Proposition technique ;

–  Modèle de formulaire de soumission de la Proposition financière ;

–  Modèles de Déclarations du soumissionnaire ;

–  Liste de pré qualification ;

–  Instructions aux soumissionnaires ;

–  Données particulières ;

–  Cahier des clauses Administratives générales et des clauses Administratives particulières ;

–  Cahier des prescriptions techniques générales ;

–  Termes de référence / Cahier des charges ;

–  Divers tableaux requis ;

–  Modèle de contrat type ;

–  Modèles de garantie (de soumission d’avance, de bonne exécution…) ;

–  Modèle de CV pour le personnel spécialisé proposé ;

–  Grilles et Critères de sélection et d’évaluation des offres ;

–  Annexes.

Liste non limitative des documents fournis par le soumissionnaire

Offre du soumissionnaire constitué du dossier d’appel à la concurrence incluant :

–  Copie de l’avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt ;

–  Copie de la lettre d’invitation à sou- missionner signée par l’Administra- tion contractante ;

–  Documents d’Identification du sou- missionnaire et dossier fiscal (statuts du consultant, patente, quitus, matri- cule fiscal…) ;

–  Formulaire ou lettre de soumission de la Proposition technique daté (e) et signé(e) ;

–  Déclarations du soumissionnaire ;

–  Proposition technique ;

–  Si demandées, les observations et suggestions du soumissionnaire sur les Termes de référence, les données, services et installations devant être fournis par le Maître d’Ouvrage ;

–  Descriptif de la méthodologie et du plan de travail proposés pour accomplir la mission ;

–  Composition de l’équipe et responsabilités de ses membres ;

–  CV pour le personnel spécialisé pro- posé ;

–  Calendrier du personnel spécialisé et des activités (programme de travail) ;

–  Lettre ou formulaire de soumission de la Proposition financière ;

–  Offre financière incluant : État récapitulatif des coûts, Ventilation des coûts, Rémunération par activité, Autres frais par activité (si nécessaire);

–  et tous les autres documents exigés dans le dossier d’appel à la concurrence.

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