MARCHÉS DE FOURNITURES OU DE TRAVAUX
Liste non limitative des documents fournis par l’Administration contractante:
Dossier d’appel à la concurrence incluant:
– Avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt, dans une procédure ouverte ;
– Lettre d’invitation à soumissionner, dans le cadre d’une procédure restreinte ;
– Modèle de Formulaire de soumission de l’offre ;
– Modèles de Déclarations du soumissionnaire ;
– Instructions aux soumissionnaires ;
– Données particulières ;
– Cahier des clauses Administratives générales et des clauses Administratives particulières ;
– Cahier des prescriptions techniques générales ;
– Spécifications techniques / Cahier des charges ;
– Bordereau des quantités et calendrier de livraison ;
– Divers tableaux requis ;
– Modèle de contrat type ;
– Modèles de garantie (de soumission, d’avance, de bonne exécution…) ;
– Modèle de (CV) pour le personnel spécialisé proposé ;
– Grilles et Critères de sélection et d’évaluation des offres ;
Liste non limitative des documents fournis par le soumissionnaire:
Offre du soumissionnaire constituée du dossier d’appel à la concurrence incluant :
– Copie de l’avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt ;
– Copie de la lettre d’invitation à soumissionner signée par l’Administration contractante ;
– Documents d’Identification du soumissionnaire et dossier fiscal (statuts de la firme ou entreprise, patente, quitus, matricule fiscal…) ;
– Formulaire ou lettre ou de soumission de l’offre datée (e) et signé (e) ;
– Déclarations du soumissionnaire ;
– Bordereau des quantités et des prix ;
– Délai de livraison ;
– Spécifications techniques ;
– Divers tableaux requis ;
– Garanties ;
– Références bancaires du soumissionnaire retenu ;
– et tous les autres documents.
SERVICES COURANTS / PRESTATIONS INTELLECTUELLES / SERVICES MATERIELS
Liste non limitative des documents fournis par l’Administration contractante
Dossier d’appel à la concurrence incluant :
– Avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt, dans une procédure ouverte);
– Lettre d’invitation à soumissionner dans une procédure restreinte ;
– Modèle de Formulaire de soumission de la Proposition technique ;
– Modèle de formulaire de soumission de la Proposition financière ;
– Modèles de Déclarations du soumissionnaire ;
– Liste de pré qualification ;
– Instructions aux soumissionnaires ;
– Données particulières ;
– Cahier des clauses Administratives générales et des clauses Administratives particulières ;
– Cahier des prescriptions techniques générales ;
– Termes de référence / Cahier des charges ;
– Divers tableaux requis ;
– Modèle de contrat type ;
– Modèles de garantie (de soumission d’avance, de bonne exécution…) ;
– Modèle de CV pour le personnel spécialisé proposé ;
– Grilles et Critères de sélection et d’évaluation des offres ;
– Annexes.
Liste non limitative des documents fournis par le soumissionnaire
Offre du soumissionnaire constitué du dossier d’appel à la concurrence incluant :
– Copie de l’avis d’appel d’offres/d’appel à manifestation d’intérêt ;
– Copie de la lettre d’invitation à sou- missionner signée par l’Administra- tion contractante ;
– Documents d’Identification du sou- missionnaire et dossier fiscal (statuts du consultant, patente, quitus, matri- cule fiscal…) ;
– Formulaire ou lettre de soumission de la Proposition technique daté (e) et signé(e) ;
– Déclarations du soumissionnaire ;
– Proposition technique ;
– Si demandées, les observations et suggestions du soumissionnaire sur les Termes de référence, les données, services et installations devant être fournis par le Maître d’Ouvrage ;
– Descriptif de la méthodologie et du plan de travail proposés pour accomplir la mission ;
– Composition de l’équipe et responsabilités de ses membres ;
– CV pour le personnel spécialisé pro- posé ;
– Calendrier du personnel spécialisé et des activités (programme de travail) ;
– Lettre ou formulaire de soumission de la Proposition financière ;
– Offre financière incluant : État récapitulatif des coûts, Ventilation des coûts, Rémunération par activité, Autres frais par activité (si nécessaire);
– et tous les autres documents exigés dans le dossier d’appel à la concurrence.
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